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I – Définition, causes et origines des feux de forêts Les incendies ou feux de forêts sont des sinistres qui se déclarent dans une formation végétale, dominée par des arbres et des arbustes d’essences forestières, qu’il s’agisse des forêts méditerranéennes...

Résultats de la consultation du public sur les enjeux de la gestion de l?eau Créé le 2 mars 2006 Contexte général En application de la loi de transposition de la directive cadre d?avril 2004, les comités de bassin ont réalisé la première consultation...

Quelles sont les fonctions d’un maire ? FAQ Municipales 2008 L’État ne délègue pas dans les communes de représentants dotés de compétences générales comme les préfets pour les départements et les régions. Le maire bénéficie d’une « double casquette »...

Les textes officiels: http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/58/42/18/guide_interco_22dec06.doc ( a éviter en bas débit) Schéma de cohérence territoriale SCOT Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Cet article a pour sujet le SCOT (schéma de cohérence...

LA CONCILIATION DU MANDAT AVEC L’EXERCICE D’UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE Un certain nombre de garanties sont accordées aux membres du conseil municipal dans leur activité professionnelle. Ces garanties, qui visent à permettre à l’élu de pouvoir consacrer...

LISTE « VILLECROZE D'ABORD » Continuité et Modernité Programme Administrer et Gérer la commune dans le court et le long terme - Maintenir une gestion claire et rigoureuse pour utiliser au mieux les finances publiques sans accroître le taux d'imposition...

Quelles sont les compétences d’une commune ? Les compétences des communes sont identiques quelle que soit leur taille. Elles ont une vocation générale instituée par la loi du 5 avril 1884 : « le conseil municipal règle, par ses délibérations, les affaires...